- procédure de purge
- процесс очистки недвижимости от ипотеки
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
purge — [ pyrʒ ] n. f. • 1538; « justification » XIVe; de purger 1 ♦ Action de purger; remède purgatif. ⇒ purgation. Prendre une purge. 2 ♦ (1752) Vx Désinfection. ♢ (1860) Mod. Techn. Nettoyage des fils textiles (qu on débarrasse de … Encyclopédie Universelle
Procedure du compte a rebours du lancement de la navette spatiale americaine — Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation,… … Wikipédia en Français
Procédure du compte à rebours du lancement d’une navette — Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation,… … Wikipédia en Français
Purge d'hypothèques — ● Purge d hypothèques procédure par laquelle le tiers acquéreur d un immeuble l affranchit des hypothèques provenant des précédents propriétaires … Encyclopédie Universelle
Purge & Pionce Ltd. — Lieux dans l’univers de Harry Potter Dans l univers fictif de Harry Potter, basé sur les romans de J. K. Rowling, de nombreux lieux forment le décor des événements décrits. Ces lieux sont décrits ci dessous et classés selon leur type :… … Wikipédia en Français
Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine — La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation, alimentation en énergie et en comburants, communications, systèmes de pilotage… … Wikipédia en Français
Great Jedi Purge — Order 66 redirects here. For the 1713 British Parliamentary procedure, see Standing Order 66. The Great Jedi Purge, or Order 66, is a major event in the Star Wars storyline. It is officially documented as a plot element in the 2005 film Star Wars … Wikipedia
Loi n°2010-242 du 10 mars 2010 tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale — Loi sur la récidive Titre Loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale Pays France Type Loi Branche Droit pénal Législature XIIIe Gouvernement Gouvernement Franç … Wikipédia en Français
Antichrese — Antichrèse L antichrèse est une sûreté réelle immobilière, contrat par lequel un débiteur remet un immeuble lui appartenant à un créancier pour garantir l exécution d une obligation. Le bénéficiaire de la garantie peut cependant lui louer la… … Wikipédia en Français
Antichrèse — L antichrèse est une sûreté réelle immobilière, contrat par lequel un débiteur remet un immeuble lui appartenant à un créancier pour garantir l exécution d une obligation. Le bénéficiaire de la garantie peut cependant lui louer la chose sans quoi … Wikipédia en Français
Gage immobilier — Antichrèse L antichrèse est une sûreté réelle immobilière, contrat par lequel un débiteur remet un immeuble lui appartenant à un créancier pour garantir l exécution d une obligation. Le bénéficiaire de la garantie peut cependant lui louer la… … Wikipédia en Français